Albéric de Montgolfier rapporteur


De: Albéric de MONTGOLFIER rapporteur
pour avis sur le projet de loi n° 492 (2018-2019) pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
Objet:
de rapporteurs
Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000038476177(source JORF)
nomination
16 Mai 201916/05/2019
De: Albéric de Montgolfier rapporteur
pour avis sur le projet de loi n° 4 (A.N. XVème lég.) d'habilitation autorisant à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Objet:
de rapporteurs
Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000035104804(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Albéric de Montgolfier rapporteur
pour avis sur le projet de loi (AN n° 3623 - XIVe législature) relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
sous réserve de sa transmission
Objet:
de rapporteurs
Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000032543503(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.